Mentions légales

En se connectant au site www.cc-pays-marollais.com, l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Editeur

Communauté de Communes du Pays Marollais
7 place Henri Coutard – BP 3
72260 Marolles-les-Braults

02.43.34.16.48
02.43.34.21.74
accueil@cc-pays-marollais.com

Directeur de publication : Michel De MONHOUDOU, Président de la Communauté de Communes du Pays Marollais
Webmaster : Damien JULLIOT

Conception et hébergement du site

Tethis  Interactive
1, rue Charles Fabry – 72000 Le Mans
02 43 29 08 00 – 09 72 14 93 04
www.tethis-interactive.com

Informatique et Libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de la Communauté de Communes et ne peuvent être communiquées à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à

Communauté de Communes du Pays Marollais
7 place Henri Coutard – BP 3
72260 Marolles-les-Braults

Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL .

Droits d’auteur / Copyright / Crédits photos

Le site, les textes, les images, les photographies, les logos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus sur le site sont la propriété exclusive de Communauté de Communes et des auteurs mentionnés.
Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation.
Crédits photos : Communauté de Communes du Pays Marollais, communes de la Communauté de Communes du Pays Marollais ,C.A.S.C.AD.E., Pays de la Haute Sarthe – C. BAZILE, Pays de la Haute Sarthe – F. BADAIR

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état et sont proposées sous réserve d’erreur et d’omission.
Les informations contenues dans le site peuvent faire l’objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis.

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site.

Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.